Déposée le 23 février 1987 par la société SMV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S M V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMV domicilié(e) 64-70 rue du Puits Charles, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2083897) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 123 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2083897) - France.
La marque S M V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMV - 64-70 rue du Puits Charles, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2083897) - France - SIREN 379123367
OFFICE BLETRY - (dossier no 2083897) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Renouvellement sans limitation le 6 février 1997 n°2083897 - Publication au BOPI 1997-02-06
Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189632 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186940 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186938 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription - Changement de dénomination n°33671 - Publication au BOPI
Balayeuses-ramasseuses, arroseuses-laveuses basse pression, arroseuses-laveuses haute pression, balayeuses-aspiratrices, bennes à ordures ménagères, conteneurs, compacteurs, bras de relevage, nacelles élévatrices, matériels d'incendie, cureuses d'égoûts et canalisations, matériels d'entretien des parcs et jardins.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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